Conseils Communautaires
Le Conseil Communautaire se réunit environ une fois par mois et vote les délibérations soumises par les services de la collectivité.
Ces délibérations sont transmises à la Préfecture qui exerce un contrôle dit de légalité avant leur mise en application.
Délibérations
Ordre du jour du Conseil communautaire du 27 février 2020
Conseil communautaire du 27 février 2020
1- Tour de France - Convention tripartite
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Conseil communautaire du 27 février 2020
2- Tour de France - Convention CD17
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Conseil communautaire du 27 février 2020
3- SPL Destination Ile de Ré – Avenant n°4 DSP
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Conseil communautaire du 27 février 2020
4- UNIMA Modification statutaire du Syndicat Mixte
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Conseil communautaire du 27 février 2020
10- BUDGET PRINCIPAL - Attribution des subventions 2020
FINANCES
Conseil communautaire du 27 février 2020
11- BUDGET ANNEXE ECOTAXE - Attribution des subventions 2020
FINANCES
Conseil communautaire du 27 février 2020
12- BUDGET ANNEXE ECOTAXE - Attribution subvention AEMA
Conseil communautaire du 27 février 2020
13- FONDS DE CONCOURS Rivedoux City Stade
ÉQUIPEMENTS SPORTIFS
Conseil communautaire du 27 février 2020
16- LA MALINE- Marché de travaux – Attribution lot n°8
CULTURE
Conseil communautaire du 27 février 2020
17- Bâtiment les Mirambelles - Marché de travaux
ÉTUDES ET TRAVAUX
Conseil communautaire du 27 février 2020
19- PROTECTION DU LITTORAL - GIP Littoral - Convention constitutive
ÉTUDES ET TRAVAUX
Conseil communautaire du 27 février 2020
20- TRAVAUX DE DRAGAGE Avenant n°1 au marché de travaux
ÉTUDES ET TRAVAUX
Conseil communautaire du 27 février 2020
21- TRAVAUX DE DRAGAGE Convention mad parcelle Ars
ÉTUDES ET TRAVAUX
Conseil communautaire du 27 février 2020
23- CYCLAD Modification des statuts du Syndicat Mixte
GESTION DES DÉCHETS
Conseil communautaire du 27 février 2020
28- Participation financière prestation transport
TRANSPORT
Conseil communautaire du 27 février 2020
Ordre du jour du conseil communautaire du 17 décembre 2019
Conseil communautaire du 17 décembre 2019
02- Indemnité horaire pour travail du dimanche et jours fériés
PERSONNEL
Conseil communautaire du 17 décembre 2019
07- Ré Domaine Culturel-La Maline-Convention d'accueil de bénévoles
CULTURE
Conseil communautaire du 17 décembre 2019
08- Poursuite et achèvement de l’opération d’inventaire général du patrimoine
PATRIMOINE
Conseil communautaire du 17 décembre 2019
09- Révision prix 2020 dépôts des professionnels en déchèterie
GESTION DES DÉCHETS
Conseil communautaire du 17 décembre 2019
11- CYCLAD Protocole dépôt déchets inertes sur site
GESTION DES DÉCHETS
Conseil communautaire du 17 décembre 2019
12- Attribution marché logiciel de gestion et facturation déchets
GESTION DES DÉCHETS
Conseil communautaire du 17 décembre 2019
13- Dérogation repos dominical commerces détail alimentaire 2020
ÉCONOMIE
Conseil communautaire du 17 décembre 2019
15- Droit de préemption urbain – Définition du périmètre
Conseil communautaire du 17 décembre 2019
Ordre du jour du Conseil Communautaire du 28 novembre 2019
Conseil communautaire du 28 novembre 2019
01- MOTION-Contre-fermeture-trésorerie-St-Martin
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Conseil communautaire du 28 novembre 2019
02- Mise-à-jours-statuts-Eau-Assainissement
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Conseil communautaire du 28 novembre 2019
05- BUDGET-CINEMA-SPECTACLE-Amortissement-immobilisations-subventions
FINANCES
Conseil communautaire du 28 novembre 2019
08- BUDGET-PRINCIPAL-Présentation-nomenclature-fonctionnelle
FINANCES
Conseil communautaire du 28 novembre 2019
09- AQUARE-Avenant-2-marché-maîtrise-d'oeuvre
ÉQUIPEMENTS SPORTIFS
Conseil communautaire du 28 novembre 2019
11- AQUARE-Avenant-1-Marché-Bureau-contrôle-technique
ÉQUIPEMENTS SPORTIFS
Conseil communautaire du 28 novembre 2019
15- FONDS-CONCOURS-Rivedoux-Construction-équipement
ÉQUIPEMENTS SPORTIFS
Conseil communautaire du 28 novembre 2019
16- FONDS-CONCOURS-La-Couarde-Table-saut-skate-Solde
Conseil communautaire du 28 novembre 2019
17- RE-DOMAINE-CULTUREL-LA-MALINE- Programmation-et-tarification
CULTURE
Conseil communautaire du 28 novembre 2019
24- Validation-programme-action-et-plan-financement
Conseil communautaire du 28 novembre 2019
25- CENTRE-DE-TRANSFERT-Avenant-convention-évacuation-eau-lavage
GESTION DES DÉCHETS
Conseil communautaire du 28 novembre 2019
27- Marché-travaux-Equipements-accueil-public-Zanuck
ÉCOTAXE
Conseil communautaire du 28 novembre 2019
28- Marché-travaux-Equipement-accueil-public-Gros-Jonc
ÉCOTAXE
Conseil communautaire du 28 novembre 2019
29- Convention-coopération-doc-objectifs-Natura-2000
ÉCOTAXE
Conseil communautaire du 28 novembre 2019
30- Participation-financière-Ecomusé-Marais-salant-Loix
ÉCOTAXE
Conseil communautaire du 28 novembre 2019
31- Parcelles-Conservatoire-littoral-Exonération-M-Simaillaud
ÉCOTAXE
Conseil communautaire du 28 novembre 2019
32- Participation-financière-Projet-récifs-artificiels
ÉCOTAXE
Conseil communautaire du 28 novembre 2019
Ordre du jour du conseil communautaire du 26 septembre 2019
Conseil communautaire du 26 septembre 2019
2- Marché assurances CdC-SPL Destination Ile de Ré
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Conseil communautaire du 26 septembre 2019
3- Marché nettoyage CdC-SPL Destination Ile de Ré
Conseil communautaire du 26 septembre 2019
6- Attribution_indemnité_horaire_nuit_et_intensif
PERSONNEL
Conseil communautaire du 26 septembre 2019
11- LOGEMENTS-ST-MARTIN-Garantie-transfert-prêt-Crédit-Agricole
FINANCES
Conseil communautaire du 26 septembre 2019
12- LOGEMENTS-ST-MARTIN-Garantie-transfert-prêt-Caisse-des-dépôts
FINANCES
Conseil communautaire du 26 septembre 2019
14- BUDGET-CINEMA-SPECTACLE-Autorisation-emprunt
FINANCES
Conseil communautaire du 26 septembre 2019
17- Adhésion-ANETT-Annule-remplace-délib-14.03.19
TOURISME
Conseil communautaire du 26 septembre 2019
18- AQUARE-Avenant-3-Contrat-concession
ÉQUIPEMENTS SPORTIFS
Conseil communautaire du 26 septembre 2019
21- FONDS-CONCOURS-Ars-bardgage-salle-sports
ÉQUIPEMENTS SPORTIFS
Conseil communautaire du 26 septembre 2019
26- BUDGET-PRINCIPAL-La-Maline-Subvention-équilibre
FINANCES
Conseil communautaire du 26 septembre 2019
29- BUDGET-PRINCIPAL-Subvention-Académie-Saintonge
FINANCES
Conseil communautaire du 26 septembre 2019
34- Convention-conteneurs-textiles-Le-Relais
GESTION DES DÉCHETS
Conseil communautaire du 26 septembre 2019
Ordre du jour du Conseil Communautaire du 13 août 2019
PETITE ENFANCE
Conseil communautaire du 13 août 2019
1- Petite enfance_Règlement de fonctionnement et financier des multiaccueils communautaires
PETITE ENFANCE
Conseil communautaire du 13 août 2019
2- PLUi_Deuxième arrêt du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal de l'Ile de Ré
Conseil communautaire du 13 août 2019
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 JUIN 2019
Conseil communautaire du 27 juin 2019
02- Avenant n°1 marché assurances Protection juridique
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Conseil communautaire du 27 juin 2019
04- Modification date reprise gestion équipement culturel en régie simple
CULTURE
Conseil communautaire du 27 juin 2019
07- Attribution indemnité responsabilité régisseur cinéma-spectacle
CULTURE
Conseil communautaire du 27 juin 2019
08- Attribution indemnité responsabilité régisseur patrimoine
PATRIMOINE
Conseil communautaire du 27 juin 2019
09- Attribution subventions et bourses individuelles 2019
Conseil communautaire du 27 juin 2019
10- CENTRE AQUATIQUE AQUARÉ - Rapport d’activité 2018 Vert Marine
ÉQUIPEMENTS SPORTIFS
Conseil communautaire du 27 juin 2019
15- AQUARE - Marché travaux Signature préalable lots 1,9 et 11
ÉTUDES ET TRAVAUX
Conseil communautaire du 27 juin 2019
18- Rapport annuel Gestion des déchets 2018
GESTION DES DÉCHETS
Conseil communautaire du 27 juin 2019
19- Rectification Accord cadre contenants OM
GESTION DES DÉCHETS
Conseil communautaire du 27 juin 2019
20- CYCLAD Modification des statuts du Syndicat Mixte
GESTION DES DÉCHETS
Conseil communautaire du 27 juin 2019
23- Convention coopération ONF St-Clément-des-Baleines
ÉCOTAXE
Conseil communautaire du 27 juin 2019
1- Arrêt du Plan Local d’Urbanisme intercommunal et bilan de la concertation préalable
PLUI
Conseil communautaire du 16 mai 2019
3- Création de postes suite à la gestion en régie simple de La Maline
PERSONNEL
Conseil communautaire du 16 mai 2019
4- Syndicat Mixte des aéroports de La Rochelle-Ile de Ré et Rochefort – Charente-Maritime – Désignation d’un membre titulaire et d’un membre suppléant
ÉCONOMIE
Conseil communautaire du 16 mai 2019
5- Convention pour l’information et l’animation du réseau local de mobilité « Respi Ré »
TRANSPORT
Conseil communautaire du 16 mai 2019
Ordre du jour du Conseil communautaire du 16 mai 2019
Conseil communautaire du 16 mai 2019
18- DIGUES - PAPI - Octroi d’une subvention complémentaire pour les travaux de reprise de la digue du Boutillon
ÉTUDES ET TRAVAUX
Conseil communautaire du 11 avril 2019
19- DIGUES - PAPI - Délégation du Conseil Communautaire au Président – Consignes et conventions PAPI
ÉTUDES ET TRAVAUX
Conseil communautaire du 11 avril 2019
20- DIGUES - HORS PAPI - Participation aux travaux de défense contre la mer, réalisés par le Conseil Départemental pour 2019
ÉTUDES ET TRAVAUX
Conseil communautaire du 11 avril 2019
21- PISCINE AQUARÉ - Marché de travaux pour réhabilitation
ÉTUDES ET TRAVAUX
Conseil communautaire du 11 avril 2019
Ordre du jour du Conseil communautaire du 11 avril 2019
Conseil communautaire du 11 avril 2019
11- Budget annexe cinéma/spectacle - Budget Primitif 2019
FINANCES
Conseil communautaire du 11 avril 2019
12- Accord-cadre pour la fourniture de repas et goûters au sein des multiaccueils communautaires
PETITE ENFANCE
Conseil communautaire du 11 avril 2019
13- BUDGET PRINCIPAL - Avenant n°1 à la convention de subventionnement à l’Ecole de musique
CULTURE
Conseil communautaire du 11 avril 2019
24- BUDGET ANNEXE ECOTAXE - Participation financière dans le cadre de la prestation de transport de personnes pour 2018
TRANSPORT
Conseil communautaire du 11 avril 2019
14- FONDS DE CONCOURS - Commune de Rivedoux Plage - Réalisation d’un terrain multisports
ÉQUIPEMENTS SPORTIFS
Conseil communautaire du 11 avril 2019
25- Participation au financement de l’abonnement « Pass J » pour l’année 2019-2020
TRANSPORT
Conseil communautaire du 11 avril 2019
15- FONDS DE CONCOURS - Commune de Rivedoux Plage - Construction d’une salle multisports
ÉQUIPEMENTS SPORTIFS
Conseil communautaire du 11 avril 2019
26- BUDGET ANNEXE ECOTAXE - Attribution d’une subvention à la LPO pour amélioration muséographie de la Maison du Fier
ENVIRONNEMENT
Conseil communautaire du 11 avril 2019
16- FONDS DE CONCOURS - Commune de La Couarde - Acquisition d’une table de saut pour le skate-park
ÉQUIPEMENTS SPORTIFS
Conseil communautaire du 11 avril 2019
27- Convention annuelle avec l’ONF pour la restauration des dunes - Annule et remplace la délibération du 14 mars 2019
ÉCOTAXE
Conseil communautaire du 11 avril 2019
17- FONDS DE CONCOURS - Commune de La Couarde – Construction d’un bâtiment dédié aux activités sportives
ÉQUIPEMENTS SPORTIFS
Conseil communautaire du 11 avril 2019
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 MARS 2019
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 MARS 2019
1- Lieu ponctuel de réunion du CC du 11 avril 2019 au Bois-Plage-en-Ré
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 MARS 2019
3- Adhésion à l'Association Nationale des Elus des Territoires Touristiques (ANETT)
TOURISME
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 MARS 2019
4- Avenant n°3 à la DSP conclue avec la SPL-Destination-Ile-de-Ré pour gestion de l'office de tourisme intercommunal
TOURISME
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 MARS 2019
6- Règlement de fonctionnement et financier des multiaccueils communautaires - Actualisation
PETITE ENFANCE
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 MARS 2019
7- Projet d'établissement des multiaccueils communautaires - Actualisation
PETITE ENFANCE
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 MARS 2019
9- Organisation et tarifications d'une offre de visites guidées pour les groupes
PATRIMOINE
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 MARS 2019
10- Soutien financier aux athlètes de haut-niveau et aux clubs sportifs
ÉQUIPEMENTS SPORTIFS
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 MARS 2019
11- Élaboration d'un nouveau PAPI - Portage du dossier
ÉTUDES ET TRAVAUX
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 MARS 2019
12- Convention de partenariat avec le Conseil Départemental 17 pour l'élaboration du nouveau PAPI
ÉTUDES ET TRAVAUX
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 MARS 2019
13- Convention-cadre de partenariat avec le Conseil Départemental 17 dans le cadre de la GEMAPI
ÉTUDES ET TRAVAUX
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 MARS 2019
14- Prise en gestion des ouvrages relatifs à l'action 7.4 sur le secteur de la Fosse de Loix
ÉTUDES ET TRAVAUX
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 MARS 2019
15- Prise en gestion des ouvrages relatifs à l'action 7.1 sur le secteur des Doreaux à St-Clément-des-Baleines
ÉTUDES ET TRAVAUX
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 MARS 2019
16- Convention relative à la construction du projet Survey 17
ÉTUDES ET TRAVAUX
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 MARS 2019
17- Accord-cadre mono-attributaire pour la réalisation de travaux d'espaces verts
ÉTUDES ET TRAVAUX
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 MARS 2019
18- Avenant n°2 à la convention tripartite avec l'EPF Nouvelle Aquitaine et Rivedoux-Plage
ÉTUDES ET TRAVAUX
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 MARS 2019
19- Groupement de commandes - exploitation énergétique à l'échelle régionale
ÉTUDES ET TRAVAUX
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 MARS 2019
20- Agenda d’Accessibilité Programmée (AD'AP) - Bureaux du DASC et Chai de Ste-Marie - Etudes
ÉTUDES ET TRAVAUX
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 MARS 2019
21- Marché de travaux pour la réhabilitation du centre aquatique
ÉTUDES ET TRAVAUX
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 MARS 2019
22- Réhabilitation de l'équipement culturel LA MALINE - Protocole d'accord
ÉTUDES ET TRAVAUX
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 MARS 2019
23- Prix de traitement des déchets issus des déchèteries et contribution 2019
GESTION DES DÉCHETS
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 MARS 2019
24- Révision des prix 2019 des dépôts professionnels en déchèterie
GESTION DES DÉCHETS
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 MARS 2019
25- Avenant n°4 au marché d'assistance à l'élaboration du PLUi-Plan Local d'Urbanisme intercommunal de l'Ile de Ré
PLUI
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 MARS 2019
27- Convention annuelle d'exécution avec l'ONF pour la valorisation et la préservation de la forêt domaniale de l'Ile de Ré
ÉCOTAXE
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 MARS 2019
28- Convention annuelle d'exécution avec l'ONF pour la restauration des dunes de l'Ile de Ré
ÉCOTAXE
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 MARS 2019
29- Adhésion de la CDC à l'association "Cistude Nature"
ÉCOTAXE
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 MARS 2019
Ordre du jour du Conseil Communautaire du 7 février 2019
Conseil communautaire du 7 février 2019
1- Lieu ponctuel de réunion - Conseil communautaire du 14 mars 2019 - Salle Vauban - Saint-Martin-de-Ré
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Conseil communautaire du 7 février 2019
Ordre du jour du conseil communautaire du 13 décembre 2018
Conseil communautaire du 13 décembre 2018
1- Logements Rivedoux - quartier du Château - Bail - construction - principe
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Conseil communautaire du 13 décembre 2018
3- Fixation - indemnités de fonction du comptable public
FINANCES
Conseil communautaire du 13 décembre 2018
4- Attribution - compensation définitive au titre des années 2018 et suivantes
FINANCES
Conseil communautaire du 13 décembre 2018
6- Dérogation - repos dominical - commerces de détail alimentaire - année 2019
ÉCONOMIE
Conseil communautaire du 13 décembre 2018
7- Syndicat Mixte - aéroports La Rochelle-Ile de Ré et Rochefort-Charente-Maritime – Avance de contribution
ÉCONOMIE
Conseil communautaire du 13 décembre 2018
8- Approbation contrat dynamisation et cohésion 2019-2021 - Région Nouvelle-Aquitaine et Communautés de Communes et d'Agglomération
ÉCONOMIE
Conseil communautaire du 13 décembre 2018
9- Organisation et tarification des séjours adolescents – Printemps et été 2019
PEL
Conseil communautaire du 13 décembre 2018
10- Subvention exceptionnelle à l’Amicale des Sapeurs-pompiers - Ste-Marie-de-Ré
SOCIAL
Conseil communautaire du 13 décembre 2018
11- Groupement d’Intérêt Public (GIP) Littoral Aquitain – Convention de partenariat 2019-2020
ÉTUDES ET TRAVAUX
Conseil communautaire du 13 décembre 2018
12- PAPI - Avenant de prolongation à la convention-cadre
ÉTUDES ET TRAVAUX
Conseil communautaire du 13 décembre 2018
13- DIGUES - HORS PAPI - Accord-cadre mono-attributaire - petits travaux - ouvrages hydrauliques
ÉTUDES ET TRAVAUX
Conseil communautaire du 13 décembre 2018
14- Avenant 1 - accord-cadre - location - distribution - maintenance - collecte sélective
GESTION DES DÉCHETS
Conseil communautaire du 13 décembre 2018
15- CYCLAD - Protocole pour le dépôt des déchets inertes - plateforme
GESTION DES DÉCHETS
Conseil communautaire du 13 décembre 2018
16- CYCLAD - redevance spéciale – Tarifs 2019
GESTION DES DÉCHETS
Conseil communautaire du 13 décembre 2018
17- GÉNIE CIVIL - Schéma départemental Véloroutes et Voies Vertes - intégration itinéraires cyclables
ÉTUDES ET TRAVAUX
Conseil communautaire du 13 décembre 2018
18- Avenant 9 - convention de partenariat - Communauté de Communes Rhôny Vistre Vidourle
SIG
Conseil communautaire du 13 décembre 2018
19- MODIFICATION STATUTAIRE - 1er groupe de l’article 5.2 – Protection et mise en valeur de l’environnement
ÉCOTAXE
Conseil communautaire du 13 décembre 2018
20- Accord-cadre mono-attributaire - réalisation - prestations de restauration et d’entretien d’espaces naturels
ÉCOTAXE
Conseil communautaire du 13 décembre 2018
21- Adhésion à l’association « Office pour les insectes et leur environnement » (OPIE)
ÉCOTAXE
Conseil communautaire du 13 décembre 2018
22- Avenant n°2 au marché d’assistance à l’élaboration du PLUi
PLUI
Conseil communautaire du 13 décembre 2018
Ordre du jour du Conseil Communautaire du 15 novembre 2018
Conseil Communautaire du 15 novembre 2018
1- Accord-cadre distribution des supports de communication
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Conseil Communautaire du 15 novembre 2018
2- Aéroport - Approbation des statuts Syndicat Mixte et contrat d'objectifs
ÉCONOMIE
Conseil Communautaire du 15 novembre 2018
3- Aéroport - Désignation des représentants au Syndicat Mixte
ÉCONOMIE
Conseil Communautaire du 15 novembre 2018
4- IGP "Fleur de sel de Camargue" - Intervention volontaire de la CDC devant le Conseil d'Etat
ÉCONOMIE
Conseil Communautaire du 15 novembre 2018
5- Fonds de Concours - Solde - Sainte-Marie de Ré – Réhabilitation de l'ancienne école
ÉQUIPEMENTS SPORTIFS
Conseil Communautaire du 15 novembre 2018
6- Fonds de concours - Solde - Sainte-Marie de Ré – Construction d'une salle polyvalente
ÉQUIPEMENTS SPORTIFS
Conseil Communautaire du 15 novembre 2018
7- Adhésion de la CDC à l’association Centre Socio-Culturel Le Pertuis
PETITE ENFANCE
Conseil Communautaire du 15 novembre 2018
8- Subvention exceptionnelle au Département de l’Aude
SOCIAL
Conseil Communautaire du 15 novembre 2018
9- Subvention exceptionnelle à l’Association Amicale des anciens Cols Bleus de l’Ile de Ré
SOCIAL
Conseil Communautaire du 15 novembre 2018
11- Accord-cadre mono attributaire de travaux de signalisation
ÉTUDES ET TRAVAUX
Conseil Communautaire du 15 novembre 2018
12- La Maline - Marché de travaux – Attribution du lot 5
ÉTUDES ET TRAVAUX
Conseil Communautaire du 15 novembre 2018
13- La Maline - Avenant n°3 au marché de maîtrise d’oeuvre
ÉTUDES ET TRAVAUX
Conseil Communautaire du 15 novembre 2018
14- Accord-cadre mono attributaire à BDC de contenants pour les ordures ménagères
GESTION DES DÉCHETS
Conseil Communautaire du 15 novembre 2018
Ordre du jour du conseil communautaire du 26 septembre 2018
Conseil Communautaire du 26 septembre 2018
1- Rapport d’activité 2017 CdC Ile de Ré
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Conseil Communautaire du 26 septembre 2018
2- Adhésion de la CdC l’Ile de Ré à l’Association des Acheteurs Publics
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Conseil Communautaire du 26 septembre 2018
5- Indemnité de responsabilité au régisseur d’avances PASS J
FINANCES
Conseil Communautaire du 26 septembre 2018
7- Rapport d’activité 2017/2018 SPL « Destination Ile de Ré »
TOURISME
Conseil Communautaire du 26 septembre 2018
9- Attribution d’une subvention à l’association SNSM de l’Ile de Ré
SOCIAL
Conseil Communautaire du 26 septembre 2018
10- FONDS DE CONCOURS - Les Portes en Ré – Réhabilitation de la clôture de deux courts de tennis
ÉQUIPEMENTS SPORTIFS
Conseil Communautaire du 26 septembre 2018
11- FONDS DE CONCOURS - Sainte-Marie de Ré – Acquisition de deux modules de skate-park
ÉQUIPEMENTS SPORTIFS
Conseil Communautaire du 26 septembre 2018
12- Centre aquatique Aquare - Avenant n°2 au contrat de concession
ÉQUIPEMENTS SPORTIFS
Conseil Communautaire du 26 septembre 2018
13- Adhésion de la CdC à l’Association Fonds Audiovisuel de Recherche
PEL
Conseil Communautaire du 26 septembre 2018
14- Organisation et tarification du séjour adolescents à la montagne – Février 2019
PEL
Conseil Communautaire du 26 septembre 2018
15- DIGUES – HORS PAPI Participation au financement de travaux d’urgence sud de la digue du Nouleau
ÉTUDES ET TRAVAUX
Conseil Communautaire du 26 septembre 2018
16- BÂTIMENT – BUREAUX DES OFFICES DU TOURISME - Agenda d’Accessibilité Programmée
ÉTUDES ET TRAVAUX
Conseil Communautaire du 26 septembre 2018
17- BÂTIMENT – LA MALINE - Réhabilitation de l’équipement culturel – Avenant n°1 au marché de travaux
ÉTUDES ET TRAVAUX
Conseil Communautaire du 26 septembre 2018
18- Avenant n°3 au marché de collecte, gestion des déchèteries et du Centre de Transfert
GESTION DES DÉCHETS
Conseil Communautaire du 26 septembre 2018
19- CYCLAD - Prix de traitement des déchets issus des déchèteries
GESTION DES DÉCHETS
Conseil Communautaire du 26 septembre 2018
20- Avenant n°4 - Marché de collecte des déchets ménagers et assimilés, gestion des déchèteries et du Centre de transfert
GESTION DES DÉCHETS
Conseil Communautaire du 26 septembre 2018
21- Révision des prix 2018 des dépôts professionnels en déchèteries
GESTION DES DÉCHETS
Conseil Communautaire du 26 septembre 2018
23- Avis sur le Plan Régional de Prévention et de Gestion des Déchets Nouvelle Aquitaine et rapport d’évaluation environnementale
GESTION DES DÉCHETS
Conseil Communautaire du 26 septembre 2018
24- Avenant n°1 au marché d’assistance à l’élaboration du PLUi
PLUI
Conseil Communautaire du 26 septembre 2018
Ordre du jour du Conseil Communautaire du 7 juin 2018
Conseil Communautaire du 7 juin 2018
1- CT, CHSCT, Détermination du nombre de représentants
PERSONNEL
Conseil Communautaire du 7 juin 2018
3- Avis sur le Plan d’Organisation de la Surveillance et des Secours
ÉQUIPEMENTS SPORTIFS
Conseil Communautaire du 7 juin 2018
5- Réhabilitation clôture de deux courts de tennis
ÉQUIPEMENTS SPORTIFS
Conseil Communautaire du 7 juin 2018
6- Désignation membres Comité de pilotage Nouvelle aquitaine
ÉCONOMIE
Conseil Communautaire du 7 juin 2018
7- Avenant n°1 PAPI_actions 7.6 La Couarde et 7.11 Rivedoux
ÉTUDES ET TRAVAUX
Conseil Communautaire du 7 juin 2018
8- PAPI Octroi d’une subvention complémentaire - Action 7.3
ÉTUDES ET TRAVAUX
Conseil Communautaire du 7 juin 2018
9- PAPI Action 7.6 La Couarde convention tripartite concession
ÉTUDES ET TRAVAUX
Conseil Communautaire du 7 juin 2018
10- PAPI Action 7.6 La Couarde convention tripartite gestion
Conseil Communautaire du 7 juin 2018
11- Réhabilitation La Maline - extension réaménagement parvis
ÉTUDES ET TRAVAUX
Conseil Communautaire du 7 juin 2018
12- réhabilitation La Maline - Marché de travaux
ÉTUDES ET TRAVAUX
Conseil Communautaire du 7 juin 2018
14- Participation financière transport de personnes 2017 - actualisation 2016
TRANSPORT
Conseil Communautaire du 7 juin 2018
15- Offre d’accompagnement à la protection des données à caractère personnel
INFORMATIQUE
Conseil Communautaire du 7 juin 2018
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 AVRIL 2018
Conseil Communautaire du 12 avril 2018
01- VOTE DU BUDGET - BUDGET PRINCIPAL - Compte de gestion 2017
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Conseil Communautaire du 12 avril 2018
02- VOTE DU BUDGET - BUDGET PRINCIPAL - Compte administratif 2017
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Conseil Communautaire du 12 avril 2018
03- VOTE DU BUDGET - BUDGET PRINCIPAL - Affectation du résultat 2017
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Conseil Communautaire du 12 avril 2018
04- VOTE DU BUDGET - BUDGET PRINCIPAL - Vote des taux 2018
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Conseil Communautaire du 12 avril 2018
05- VOTE DU BUDGET - BUDGET PRINCIPAL - Budget primitif 2018
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Conseil Communautaire du 12 avril 2018
06- VOTE DU BUDGET - BUDGET ANNEXE ECOTAXE - Compte de gestion 2017
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Conseil Communautaire du 12 avril 2018
07- VOTE DU BUDGET - BUDGET ANNEXE ECOTAXE - Compte administratif 2017
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Conseil Communautaire du 12 avril 2018
08- VOTE DU BUDGET - BUDGET ANNEXE ECOTAXE - Affectation du résultat 2017
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Conseil Communautaire du 12 avril 2018
09- VOTE DU BUDGET - BUDGET ANNEXE ECOTAXE - Budget primitif 2018
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Conseil Communautaire du 12 avril 2018
10- Ouverture à l’urbanisation d’une zone 1NA – Ste-Marie
URBANISME
Conseil Communautaire du 12 avril 2018
11- Approbation procédure de modification simplifiée n° 6 du POS de Ste-Marie
URBANISME
Conseil Communautaire du 12 avril 2018
12- Approbation procédure de modification simplifiée n° 4 du POS de Rivedoux
URBANISME
Conseil Communautaire du 12 avril 2018
14- Construction de 2 salles destinées à la pratique sportive - La Flotte
ÉQUIPEMENTS SPORTIFS
Conseil Communautaire du 12 avril 2018
15- Création d’une maison des activités associatives - Rivedoux-Plage
ÉQUIPEMENTS SPORTIFS
Conseil Communautaire du 12 avril 2018
16- Construction d’un équipement sportif et de loisirs - Rivedoux-Plage
ÉQUIPEMENTS SPORTIFS
Conseil Communautaire du 12 avril 2018
17- Réhabilitation de la salle polyvalente – Solde - St Clément
ÉQUIPEMENTS SPORTIFS
Conseil Communautaire du 12 avril 2018
18- Avis schéma départemental amélioration accessibilité services au public
SOCIAL
Conseil Communautaire du 12 avril 2018
19- DIGUES - PAPI - Octroi subvention CD17 travaux action 7.6 - La couarde
ÉTUDES ET TRAVAUX
Conseil Communautaire du 12 avril 2018
20- DIGUES - PAPI - Octroi subvention CD17 travaux action 7.9 - Ste Marie
ÉTUDES ET TRAVAUX
Conseil Communautaire du 12 avril 2018
21- DIGUES - HORS PAPI - Participation travaux défense contre la mer CD17 - intervention d’urgence
ÉTUDES ET TRAVAUX
Conseil Communautaire du 12 avril 2018
22- GÉNIE CIVIL - Participation financière Projet d’immersion expérimental de récifs artificiels
ÉTUDES ET TRAVAUX
Conseil Communautaire du 12 avril 2018
23- Participation financière fourniture et pose matériels éclairage par le SDEER
ÉTUDES ET TRAVAUX
Conseil Communautaire du 12 avril 2018
24- Avenant n°1 convention type entre ECODDS et la collectivité
ÉTUDES ET TRAVAUX
Conseil Communautaire du 12 avril 2018
25- CYCLAD – Prix traitement déchets déchèteries et contribution 2018
GESTION DES DÉCHETS
Conseil Communautaire du 12 avril 2018
26- Marché location longue durée 13 véhicules légers 9 places
TRANSPORT
Conseil Communautaire du 12 avril 2018
28- Systèmes d’impressions numériques – Convention UGAP
ÉTUDES ET TRAVAUX
Conseil Communautaire du 12 avril 2018
30- Convention ONF valorisation et préservation forêt domaniale
ÉCOTAXE
Conseil Communautaire du 12 avril 2018
31- Convention ONF études et travaux restauration dunes domaniales
ÉCOTAXE
Conseil Communautaire du 12 avril 2018
Ordre du jour du Conseil Communautaire du 1er mars 2018
Conseil Communautaire du 1er mars 2018
02- Approbation procédure de modification simplifiée n°4 du POS d’Ars en Ré
URBANISME
Conseil Communautaire du 1er mars 2018
03- Approbation procédure de modification simplifiée n°1 du POS des Portes-en-Ré
URBANISME
Conseil Communautaire du 1er mars 2018
4- Avenant n°2 DSP avec SPL Destination Ile de Ré - Gestion OTI
TOURISME
Conseil Communautaire du 1er mars 2018
05- Accord-cadre fourniture de repas au sein des multiaccueils
PETITE ENFANCE
Conseil Communautaire du 1er mars 2018
06- Attribution d’une subvention à l’association Les Petits Drôles
PETITE ENFANCE
Conseil Communautaire du 1er mars 2018
07- Attribution d’une subvention à l’A.R.D.C La Maline
PETITE ENFANCE
Conseil Communautaire du 1er mars 2018
08- DIGUES PAPI Rivedoux-Plage – Convention tripartite- gestion système défense contre la mer
ÉTUDES ET TRAVAUX
Conseil Communautaire du 1er mars 2018
09- DIGUES PAPI Rivedoux-Plage – Convention tripartite- Gestion des dépendances du DPM
ÉTUDES ET TRAVAUX
Conseil Communautaire du 1er mars 2018
10- DIGUES PAPI Rivedoux-Plage – Octroi d’une subvention CD 17
ÉTUDES ET TRAVAUX
Conseil Communautaire du 1er mars 2018
11- DIGUES PAPI St Clément - acquisition parcelle
ÉTUDES ET TRAVAUX
Conseil Communautaire du 1er mars 2018
12- Brises Marines - Rétrocession espace ars
ÉTUDES ET TRAVAUX
Conseil Communautaire du 1er mars 2018
13- La Maline - Marchés de travaux pour réhabilitation
ÉTUDES ET TRAVAUX
Conseil Communautaire du 1er mars 2018
14- Génie civil - Avis CC concession utilisation DPM conduites eaux usées
ÉTUDES ET TRAVAUX
Conseil Communautaire du 1er mars 2018
15- Génie civil - Desserte du pôle Déchets – Echange foncier
ÉTUDES ET TRAVAUX
Conseil Communautaire du 1er mars 2018
16- Génie civil - Desserte du pôle Déchets – Acquisition foncière
ÉTUDES ET TRAVAUX
Conseil Communautaire du 1er mars 2018
17- Génie civil - Accord-cadre travaux signalisation pistes cyclables
ÉTUDES ET TRAVAUX
Conseil Communautaire du 1er mars 2018
18- Informatique - Accord-cadre système impression numérique
ÉTUDES ET TRAVAUX
Conseil Communautaire du 1er mars 2018
19- Accord cadre fourniture pièges et traitement terrestre Lutte chenilles processionnaires
ÉCOTAXE
Conseil Communautaire du 1er mars 2018
Ordre du jour du conseil communautaire du 15 décembre 2017
Conseil Communautaire du 15 décembre 2017
02- Approbation de la modification simplifiée n°3 du POS de Saint-Clément
URBANISME
Conseil Communautaire du 15 décembre 2017
03- Procédure de modification simplifiée n°4 du POS de Rivedoux-Plage
URBANISME
Conseil Communautaire du 15 décembre 2017
04- Procédure de modification simplifiée n°6 du POS de Sainte-Marie
URBANISME
Conseil Communautaire du 15 décembre 2017
05- Procédure de modification simplifiée des POS des communes – Avenant n°1 au marché
URBANISME
Conseil Communautaire du 15 décembre 2017
13- Aquaré Avenant n°1 au contrat de concession
ÉQUIPEMENTS SPORTIFS
Conseil Communautaire du 15 décembre 2017
15- Changement de destination de la halte-garderie Les Corallines à Saint-Clément
PETITE ENFANCE
Conseil Communautaire du 15 décembre 2017
17- Centre aquatique Aquaré - Avenant n°1 AMO
ÉTUDES ET TRAVAUX
Conseil Communautaire du 15 décembre 2017
18- Centre aquatique Aquaré - Validation des études PRO et DCE
ÉTUDES ET TRAVAUX
Conseil Communautaire du 15 décembre 2017
19- EQUIPEMENT CULTUREL LA MALINE marché travaux
ÉTUDES ET TRAVAUX
Conseil Communautaire du 15 décembre 2017
20- OPÉRATION LOGEMENTS St Martin Travaux SDEER
ÉTUDES ET TRAVAUX
Conseil Communautaire du 15 décembre 2017
21- Accord-cadre de petits travaux manuels
ÉTUDES ET TRAVAUX
Conseil Communautaire du 15 décembre 2017
22- Accord cadre d’entretien et de travaux d’espaces verts avec moyens mécaniques
ÉTUDES ET TRAVAUX
Conseil Communautaire du 15 décembre 2017
23- Accord cadre de prestation d’enlèvement de dépôts sauvages en site classé
ÉTUDES ET TRAVAUX
Conseil Communautaire du 15 décembre 2017
26- Révision des prix 2018 des dépôts des professionnels en déchèterie
GESTION DES DÉCHETS
Conseil Communautaire du 15 décembre 2017
27- Adhésion à la nouvelle politique départementale SIG de GEO 17
SIG
Conseil Communautaire du 15 décembre 2017
28- Avenant n°8 à la convention de partenariat avec la CDC Rhôny Vistre Vidourle
SIG
Conseil Communautaire du 15 décembre 2017
29- Participation financière pointe de Saint-Clément
ÉCOTAXE
Conseil Communautaire du 15 décembre 2017
Ordre du jour du conseil communautaire du 28 septembre 2017
Conseil Communautaire du 28 septembre 2017
Ordre du jour du conseil communautaire du 18 septembre 2017
Conseil Communautaire du 18 septembre 2017
1- Révision du PPRNP - Loix - Avis avant enquête publique
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Conseil Communautaire du 18 septembre 2017
2- Urbanisme - Approbation de la modification simlifiée du Plan d'occupation des Sols de la Commune du Bois-Plage-en-Ré
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Conseil Communautaire du 28 septembre 2017
3- Urbanisme - Approbation de la modification simlifiée du Plan d'occupation des Sols de la Commune de La Couarde-sur-Mer
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Conseil Communautaire du 28 septembre 2017
5- Budget Principal - Tarifs Taxe de séjour forfaitaire
FINANCES
Conseil Communautaire du 28 septembre 2017
6- Modification statutaire - Extension des compétences obligatoires ( GEMAPI) et optionnelles (voirie d'intérêt communautaire et Maison des services au public)
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Conseil Communautaire du 28 septembre 2017
7- Budget Principal - Instauration de la taxe Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations (GEMAPI)
FINANCES
Conseil Communautaire du 28 septembre 2017
8- Extension de la définition de l'intérêt communautaire en matière de création ou aménagement et entretien de voirie d'intérêt communautaire
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Conseil Communautaire du 28 septembre 2017
9- Autorisation de signature de l'acte de vente du Bâtiment W "Quai de la criée" à Ars-en-Ré
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Conseil Communautaire du 28 septembre 2017
10- Mise en place d'une démarche de prévention des troubles musculo-squelettiques (TMS)
PERSONNEL
Conseil Communautaire du 28 septembre 2017
11- Contrat régional de développement durable 2014-2019 - Attribution d'une aide coup de pouce TPE
ÉCONOMIE
Conseil Communautaire du 28 septembre 2017
12- Fonds de concours - Commune des Portes-en-Ré - Création d'un skate-park au lieu-dit "Les Cytons"
ÉQUIPEMENTS SPORTIFS
Conseil Communautaire du 28 septembre 2017
13- Désignation d'un membre titulaire et d'un membre suppléant aux instances locales "hébergements-logement"
SOCIAL
Conseil Communautaire du 28 septembre 2017
14- Bâtiment - Centre Aquatique Aquaré - Validation de l'Avant Projet Définitif (APD)
ÉTUDES ET TRAVAUX
Conseil Communautaire du 28 septembre 2017
15- PAPI - Avenant n°1 - Prise en compte des modifications relatives à l'action 7.3
ÉTUDES ET TRAVAUX
Conseil Communautaire du 28 septembre 2017
16- PAPI - Action 7.4 - Acquisition de la parcelle AI 304
ÉTUDES ET TRAVAUX
Conseil Communautaire du 28 septembre 2017
17- Rapport annuel de la Communauté de Communes de l'Ile de Ré sur le prix et la qualité du service public de prévention et la gestion des déchets 2016
GESTION DES DÉCHETS
Conseil Communautaire du 28 septembre 2017
18- rapport annuel de CYCLAD sur le prix et la qualité du service public de prévention et la gestion des déchets 2016
GESTION DES DÉCHETS
Conseil Communautaire du 28 septembre 2017
19- convention de prêt de Minibus entre la Communauté d eCommunes de l'Ile de Ré et le Collège Les Salières à sAint-Martin-de-Ré
TRANSPORT
Conseil Communautaire du 28 septembre 2017
20- 19- convention de prêt de Minibus entre la Communauté d eCommunes de l'Ile de Ré et les associations
TRANSPORT
Conseil Communautaire du 28 septembre 2017
21- Subvention aux associations de chasse agréées (ACCA)
ÉCOTAXE
Conseil Communautaire du 28 septembre 2017
22- Motion - Demande d'assimilation de l'activité de production de sel issu de l'exploitation de marais salant à une activité agricole
Conseil Communautaire du 28 septembre 2017
Ordre du jour du Conseil Communautaire du 20 juillet 2017
Conseil Communautaire du 20 juillet 2017
Ordre du jour du Conseil Communautaire du 7 juillet 2017
Conseil Communautaire du 7 juillet 2017
1- Révision du PPRNP 10 communes Ile de Ré - Avis avant enquête publique
URBANISME
Conseil Communautaire du 20 juillet 2017
1- Contrat d’apprentissage – Auxiliaires de puériculture
PERSONNEL
Conseil Communautaire du 7 juillet 2017
4- Mise en place d'un service commun de prévention des risques professionnels
PERSONNEL
Conseil Communautaire du 7 juillet 2017
12- Rapport activité 2016 SPL Destination Ile de Ré
TOURISME
Conseil Communautaire du 7 juillet 2017
13- Règlement fonctionnement et tarifaire multi-accueil communautaires
PETITE ENFANCE
Conseil Communautaire du 7 juillet 2017
15- Aquaré - Rapport activité 2016 et POSS
ÉQUIPEMENTS SPORTIFS
Conseil Communautaire du 7 juillet 2017
16- Pare-ballons Saint-Clément versement solde
ÉQUIPEMENTS SPORTIFS
Conseil Communautaire du 7 juillet 2017
20- Organisation et tarification séjour ados montagne Fév. 2018
PEL
Conseil Communautaire du 7 juillet 2017
21- Digues PAPI Avenant n°1 convention cadre
ÉTUDES ET TRAVAUX
Conseil Communautaire du 7 juillet 2017
22- Digues PAPI Octroi subvention complémentaire - La Couarde
ÉTUDES ET TRAVAUX
Conseil Communautaire du 7 juillet 2017
23- Digues PAPI Octroi subvention complémentaire - Ste Marie
ÉTUDES ET TRAVAUX
Conseil Communautaire du 7 juillet 2017
24- Digues PAPI Prise gestion ouvrage port LaFlotte
Conseil Communautaire du 7 juillet 2017
25- Aquaré - Maîtrise d'oeuvre concours restreint réhabilitation
ÉTUDES ET TRAVAUX
Conseil Communautaire du 7 juillet 2017
26- La Maline - prise en charge travaux poste Transformation
ÉTUDES ET TRAVAUX
Conseil Communautaire du 7 juillet 2017
27- La Cure à Loix rétrocession espaces à vocation publique
ÉTUDES ET TRAVAUX
Conseil Communautaire du 7 juillet 2017
28- Budget annexe Ecotaxe finances transport personnes 2014-2016
TRANSPORT
Conseil Communautaire du 7 juillet 2017
Ordre du jour du Conseil Communautaire du 6 avril 2017
Conseil Communautaire du 6 avril 2017
10- Marché de prestation communication et impression – Accord –cadre multi attributaire – Autorisation de signature préalable
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Conseil Communautaire du 6 avril 2017
12- Saint-Clément des Baleines – Installation d’un pare-ballons sur le terrain multisports
ÉQUIPEMENTS SPORTIFS
Conseil Communautaire du 6 avril 2017
13- Sainte-Marie de Ré – Réhabilitation de l’ancienne école de La Noue
ÉQUIPEMENTS SPORTIFS
Conseil Communautaire du 6 avril 2017
14 DIGUES-PAPI-Octroi-subvention-CD17-Digue_boutillon
ÉTUDES ET TRAVAUX
Conseil Communautaire du 6 avril 2017
15- DIGUES PAPI - Prise gestion ouvrage Digue boutillon
ÉTUDES ET TRAVAUX
Conseil Communautaire du 6 avril 2017
16- DIGUES HORS PAPI - Participation travaux défense contre mer réalisés par CD17
ÉTUDES ET TRAVAUX
Conseil Communautaire du 6 avril 2017
17- LA MALINE - Etudes PRO et marché travaux autorisation préalable au Président
ÉTUDES ET TRAVAUX
Conseil Communautaire du 6 avril 2017
18- Protocole d’accord avec le CD17 période estivale 2017
TRANSPORT
Conseil Communautaire du 6 avril 2017
19- Marché Réalisation évaluation population homards Autorisation signature Pdt après attribution
ÉCOTAXE
Conseil Communautaire du 6 avril 2017
1- Lieu de réunion ponctuel du Conseil Communautaire – Salle Vauban à Saint-Martin de Ré
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Conseil Communautaire du 23 mars 2017
2- Dématérialisation des actes budgétaires
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Conseil Communautaire du 23 mars 2017
4- PISCINE AQUARÉ - Délégation de Service Public – Délibération de principe
ÉQUIPEMENTS SPORTIFS
Conseil Communautaire du 23 mars 2017
6- CRÈCHE DE SAINTE-MARIE DE RÉ Rétrocession de la voirie et de l’aire de stationnement
ÉTUDES ET TRAVAUX
Conseil Communautaire du 23 mars 2017
7- Accord cadre mono attributaire travaux ouvrages hydrauliques Autorisation préalable
ÉTUDES ET TRAVAUX
Conseil Communautaire du 23 mars 2017
8- CYCLAD Prix de traitement des déchets issus des déchèteries et contribution 2017
GESTION DES DÉCHETS
Conseil Communautaire du 23 mars 2017
Ordre du jour du conseil communautaire du 23 mars 2017
Conseil Communautaire du 23 mars 2017
Ordre du Jour du Conseil Communautaire du 24 février 2017
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Conseil Communautaire du 24 février 2017
1. Etablissement Public Foncier - Évolution des statuts
FINANCES
Conseil Communautaire du 24 février 2017
2. Garantie emprunt Le Foyer - Hameau Rochefort Bois-Plage
FINANCES
Conseil Communautaire du 24 février 2017
3. Budget Principal - Attribution des subventions 2017
FINANCES
Conseil Communautaire du 24 février 2017
4. Budget ecotaxe - Attribution des subventions-2017
PERSONNEL
Conseil Communautaire du 24 février 2017
6. OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL - Classement en catégorie 1
ÉQUIPEMENTS SPORTIFS
Conseil Communautaire du 24 février 2017
7. Bois-Plage - Extension du club house du football - Solde
ÉQUIPEMENTS SPORTIFS
Conseil Communautaire du 24 février 2017
8. Saint-Clément - Construction d'un mur pour entrainement tennis - Solde
ÉQUIPEMENTS SPORTIFS
Conseil Communautaire du 24 février 2017
10. Séjours adolescents – Organisation et modalités de paiement
ÉTUDES ET TRAVAUX
Conseil Communautaire du 24 février 2017
11. Hameau Rochefort - Attribution subvention équilibre
ÉTUDES ET TRAVAUX
Conseil Communautaire du 24 février 2017
12. Logements Saint-Martin - Convention passage distribution publique d'énergie électrique
ÉTUDES ET TRAVAUX
Conseil Communautaire du 24 février 2017
13. Gendarmerie - Quitus maitrise ouvrage déléguée
ÉTUDES ET TRAVAUX
Conseil Communautaire du 24 février 2017
CRÈCHE DE SAINTE-MARIE DE RÉ - Participation financière fourniture et pose matériels d’éclairage complémentaires - SDEER
ÉTUDES ET TRAVAUX
Conseil Communautaire du 24 février 2017
16. DÉCHÈTERIE LES GÂCHETTES BOIS-PLAGE - Validation de l’Avant-projet sommaire (APS)
ÉTUDES ET TRAVAUX
Conseil Communautaire du 24 février 2017
17. GÉNIE CIVIL - Pôle Déchets – Acquisitions foncières – Promesse de vente
ÉTUDES ET TRAVAUX
Conseil Communautaire du 24 février 2017
18. GENIE-CIVIL - Pôle déchets - Acquisition chemins ruraux Bois-Plage - Promesse vente
ÉTUDES ET TRAVAUX
Conseil Communautaire du 24 février 2017
19. GENIE CIVIL - Pôle déchets - Acquisition chemins ruraux - La Couarde - Promesse vente
ÉTUDES ET TRAVAUX
Conseil Communautaire du 24 février 2017
20. DRAGAGE - Accord cadre mono attributaire - Autorisation signature President
ÉTUDES ET TRAVAUX
Conseil Communautaire du 24 février 2017
21. GESTION DES RISQUES - Partage SLGRI Ile de Ré
GESTION DES DÉCHETS
Conseil Communautaire du 24 février 2017
22. CYCLAD - Modification statuts du Syndicat Mixte
TRANSPORT
Conseil Communautaire du 24 février 2017
23. Budget Principal - Participation financière presta transport saison estivale
TRANSPORT
Conseil Communautaire du 24 février 2017
24. Budget Ecotaxe - Participation financière presta transport saison estivale
TRANSPORT
Conseil Communautaire du 24 février 2017
25. Désignation Elu référent Mission coordination sécurité routière
ÉCOTAXE
Conseil Communautaire du 24 février 2017
26. Convention annuelle éxécution ONF - Valorisation & Préservation forêt domaniale
ÉCOTAXE
Conseil Communautaire du 24 février 2017
27. Convention annuelle éxécution ONF - Études & travaux - restauration dunes Ile de Ré
ÉCOTAXE
Conseil Communautaire du 24 février 2017
28. Lutte contre le frelon asiatique - Modification période intervention
PLUI
Conseil Communautaire du 24 février 2017
29. PLANIFICATION - Élaboration PLUI - Choix codification
Conseil Communautaire du 24 février 2017
Ordre du jour du Conseil Communautaire du 16 décembre 2016
Conseil Communautaire du 16 décembre 2016
1. MODIFICATION STATUTAIRE – Mise en conformité des statuts communautaires .
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Conseil Communautaire du 16 décembre 2016
2. Marché de nettoyage des locaux et de la vitrerie de la Communauté de Communes de l’Ile de Ré et de la Société Publique Locale « destination Ile de Ré » – Autorisation de signature préalable au Président .
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Conseil Communautaire du 16 décembre 2016
3. Appel d’offres relatif à la location de véhicules – Autorisation de signature au Président après attribution .
FINANCES
Conseil Communautaire du 16 décembre 2016
4. Vente du bâtiment W « Les Brises Marines » à Ars en Ré
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Conseil Communautaire du 16 décembre 2016
9. Mise à disposition partielle d’un agent titulaire auprès de la Société Publique Locale Destination Ile de Ré
PERSONNEL
Conseil Communautaire du 16 décembre 2016
10. Adhésion au contrat d’assurance statutaire du Centre départemental de gestion de la Charente - Maritime (CDG 17) .
PERSONNEL
Conseil Communautaire du 16 décembre 2016
11. Adhésion au service chômage du Centre départemental de gestion de la Charente - Maritime (CDG 17)
URBANISME
Conseil Communautaire du 16 décembre 2016
12. Modification simplifiée du POS n°13 La Flotte
URBANISME
Conseil Communautaire du 16 décembre 2016
13. Procédure de modification simplifiée du POS n°8 Saint-Martin de Ré
URBANISME
Conseil Communautaire du 16 décembre 2016
14. Procédure de modification simplifiée n°4 du POS de la c ommune d’Ars en Ré – Modalités de la concertation .
URBANISME
Conseil Communautaire du 16 décembre 2016
15. Procédure de modification simplifiée n°4 du POS de la commune des Portes en Ré – Modalités de la concertation .
URBANISME
Conseil Communautaire du 16 décembre 2016
16. Avenant n°1 à la Délégation de Service Public conclue avec la Société Publique Locale « Destination Ile de Ré » pour la gestion de l’office de tourisme intercommunal .
TOURISME
Conseil Communautaire du 16 décembre 2016
17. Dérogation au repos dominical sur l’Ile de Ré pour les commerces de détail alimentaire
ÉCONOMIE
Conseil Communautaire du 16 décembre 2016
18. Désignation de deux membres titulaires et deux membres suppléants au comité de sélection du Groupe d’Action Locale pour la Pêche et l’Aquaculture (GALPA) La Rochelle - Ile de Ré – Charron
ÉCONOMIE
Conseil Communautaire du 16 décembre 2016
19. Commune d’Ars en Ré – Création d’une aire multis port – Versement du solde
ÉQUIPEMENTS SPORTIFS
Conseil Communautaire du 16 décembre 2016
20. Commune de Sainte - Marie de Ré – Salle polyvalente – Versement intermédiaire
ÉQUIPEMENTS SPORTIFS
Conseil Communautaire du 16 décembre 2016
21. Mission d’assistance à l’élaboration du PLUi de l’Ile de Ré – Autorisation de signature au Président après attribution .
Conseil Communautaire du 16 décembre 2016
22. PAPI Contrat recherche et développement pour la pérennisation de l’observatoire du littoral
ÉTUDES ET TRAVAUX
Conseil Communautaire du 16 décembre 2016
26. Révision des prix de dépôts des professionnels en déchèterie .
GESTION DES DÉCHETS
Conseil Communautaire du 16 décembre 2016
27. Accord - cadre mono - attributaire à bon s de commande pour la location, la distribution et la maintenance de contenants pour la collecte sélective – Autorisation de signature préalable a u Président
GESTION DES DÉCHETS
Conseil Communautaire du 16 décembre 2016
28. Convention de prêt de minibus entre la Communauté de Communes et les associations de l’Ile de Ré .
TRANSPORT
Conseil Communautaire du 16 décembre 2016
29. Déploiement des infrastructures de recharge pour les véhicules électriques dans le cadre de l’appel à manifestation de la Région
TRANSPORT
Conseil Communautaire du 16 décembre 2016
30. Avenant n°7 à la convention de partenariat avec la Communauté de Communes Rhôny Vistre Vidourle .
SIG
Conseil Communautaire du 16 décembre 2016
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE - 29 SEPTEMBRE 2016
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 SEPTEMBRE 2016
1- AFFAIRES-GENERALES-PERSONNEL-Modif-tableau-effectifs
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 SEPTEMBRE 2016
2-AFFAIRES-GENERALES-FINANCES-Tarifs-taxe-séjour-forfaitaire-2017
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 SEPTEMBRE 2016
3-TOURISME-&-ECONOMIE-OFFICE-TOURISME-INTERCO-Classement-en-catégorie-II
TOURISME
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 SEPTEMBRE 2016
4-AFFAIRES-SOCIALES-ET-CULTURELLES-SOCIAL-Attribution-subvention-Ré-Philippsburg
SOCIAL
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 SEPTEMBRE 2016
5-AFFAIRES-SOCIALES-ET-CULTURELLES-EQUIPEMENTS-SPORTIFS-FONDS-DE-CONCOURS-Commune-La-Couarde-Solde
SOCIAL
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 SEPTEMBRE 2016
6-AFFAIRES-SOCIALES-ET-CULTURELLES-EQUIPEMENTS-SPORTIFS-FONDS-DE-CONCOURS-Commune-Bois-Plage-solde
SOCIAL
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 SEPTEMBRE 2016
8-ETUDES-&-TRAVAUX-GENIE-CIVIL-Accord-cadre-multi-attributaire-travaux-protection-côte-Signature-préalable
ÉTUDES ET TRAVAUX
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 SEPTEMBRE 2016
9-ETUDES-&-TRAVAUX-GENIE-CIVIL-Marché-conception-réalisation-réhabilitation-ouvrages-hydrauliques
ÉTUDES ET TRAVAUX
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 SEPTEMBRE 2016
10-ETUDES-&-TRAVAUX-GENIE-CIVIL-Election-membres-Commission-Consultative-Paritaire-SDEER
ÉTUDES ET TRAVAUX
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 SEPTEMBRE 2016
11-ETUDES-&-TRAVAUX-GENIE-CIVIL-Accord-cadre-multi-attributaire-réalisation-études-réglementaires-travaux
ÉTUDES ET TRAVAUX
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 SEPTEMBRE 2016
12-ETUDES-&-TRAVAUX-BATIMENT-LA-MALINE-Validation-APS
ÉTUDES ET TRAVAUX
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 SEPTEMBRE 2016
13-ETUDES-&-TRAVAUX-BATIMENT-LA-MALINE-Signature-et-dépôt-permis-construire
ÉTUDES ET TRAVAUX
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 SEPTEMBRE 2016
14-ETUDES-&-TRAVAUX-BATIMENT-LA-MALINE-Convention-copropriété-le-mail-plage
ÉTUDES ET TRAVAUX
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 SEPTEMBRE 2016
15-ETUDES-&-TRAVAUX-BATIMENT-HAMEAU-ROCHEFORT-Participation-financière-travaux-extension
ÉTUDES ET TRAVAUX
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 SEPTEMBRE 2016
16-ETUDES-&-TRAVAUX-BATIMENT-HAMEAU-ROCHEFORT-Participation-financière-fourniture-et-pose
ÉTUDES ET TRAVAUX
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 SEPTEMBRE 2016
17-ETUDES-&-TRAVAUX-BATIMENT-HAMEAU-ROCHEFORT-Convention-passage-distribution-publique-énergie
ÉTUDES ET TRAVAUX
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 SEPTEMBRE 2016
18-ETUDES-&-TRAVAUX-BATIMENT-CRECHE-STE-MARIE-Participation-financière-réalisation-travaux-extension
ÉTUDES ET TRAVAUX
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 SEPTEMBRE 2016
19-ETUDES-&-TRAVAUX-BATIMENT-CRECHE-STE-MARIE-Participation-financière-fourniture-et-pose
ÉTUDES ET TRAVAUX
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 SEPTEMBRE 2016
20-GESTION-DECHETS-Facturation-professionnels-redevance-spéciale
GESTION DES DÉCHETS
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 SEPTEMBRE 2016
21-TRANSPORT-Participation-financement-abonnement-Pass-J
TRANSPORT
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 SEPTEMBRE 2016
22-SIG-Participation-politique-SIG-départemental-Convention-SOLURIS
SIG
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 SEPTEMBRE 2016
23-ENVIRONNEMENT-ECOTAXE-Subventions-aux-ACCA
ENVIRONNEMENT
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 SEPTEMBRE 2016
Ordre du jour du Conseil communautaire - 30 juin 2016
Conseil Communautaire du 30 juin 2016
1- Election des membres de la Commission d’appel d’offres et du jury de concours
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Conseil Communautaire du 30 juin 2016
3- Actualisation et extension des cas d’application des ratios promus/promouvables
PERSONNEL
Conseil Communautaire du 30 juin 2016
4- Participation à la protection sociale complémentaire santé
PERSONNEL
Conseil Communautaire du 30 juin 2016
5- Indemnité de responsabilité au régisseur de recettes taxe de séjour
FINANCES
Conseil Communautaire du 30 juin 2016
6- Modification de POS n°13 – Commune de La Flotte – Secteur de la Maladrerie – Modalités de concertation
URBANISME
Conseil Communautaire du 30 juin 2016
7- Modification de POS n°8 – Commune de Saint-Martin de Ré – Modalités de concertation
URBANISME
Conseil Communautaire du 30 juin 2016
9- Avenant n°2 à la convention avec Charente-Maritime Tourisme
TOURISME
Conseil Communautaire du 30 juin 2016
10- FONDS DE CONCOURS La Couarde sur Mer – Accessibilité du club house du tennis municipal aux personnes à mobilité réduite
ÉQUIPEMENTS SPORTIFS
Conseil Communautaire du 30 juin 2016
11- Règlement de fonctionnement et tarifaire des multi-accueil communautaires
PETITE ENFANCE
Conseil Communautaire du 30 juin 2016
12- Organisation et tarification du séjour adolescents à la montagne – Février 2017
PEL
Conseil Communautaire du 30 juin 2016
13- OPÉRATION DE LOGEMENTS – SAINT MARTIN DE RÉ Attribution d’une subvention d’équilibre
ÉTUDES ET TRAVAUX
Conseil Communautaire du 30 juin 2016
15- Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets
GESTION DES DÉCHETS
Conseil Communautaire du 30 juin 2016
Ordre du jour du Conseil communautaire - 26 mai 2016
Conseil Communautaire du 26 mai 2016
1- Attribution d’une indemnité horaire pour travail du dimanche et jours fériés
PERSONNEL
Conseil Communautaire du 26 mai 2016
3- FONDS DE CONCOURS Ars en Ré – Création d’une aire multi-sports
ÉQUIPEMENTS SPORTIFS
Conseil Communautaire du 26 mai 2016
4- FONDS DE CONCOURS Bois Plage en Ré – Création d’un mini-stade à Ré Bois Jeunesse
ÉQUIPEMENTS SPORTIFS
Conseil Communautaire du 26 mai 2016
5- FONDS DE CONCOURS La Flotte – Réaménagement des vestiaires du stade municipal – Versement du solde
ÉQUIPEMENTS SPORTIFS
Conseil Communautaire du 26 mai 2016
6- PISCINE AQUARÉ Plan d’Organisation de la Surveillance et des Secours (POSS)
ÉQUIPEMENTS SPORTIFS
Conseil Communautaire du 26 mai 2016
7- PISCINE AQUARÉ Avenant n°6 à la Délégation de Service Public
ÉQUIPEMENTS SPORTIFS
Conseil Communautaire du 26 mai 2016
8- MULTI-ACCUEIL DE SAINTE-MARIE-DE-RÉ Attribution d’une subvention exceptionnelle d’équipement
PETITE ENFANCE
Conseil Communautaire du 26 mai 2016
9- Projet de développement des structures scolaires sur l’Ile de Ré
PEL
Conseil Communautaire du 26 mai 2016
10- Réalisation du premier volume de la collection de livres « Histoire(s) de » – Tarification
PATRIMOINE
Conseil Communautaire du 26 mai 2016
11- Adhésion à l’association nationale des gestionnaires de digues « France Digues »
ÉTUDES ET TRAVAUX
Conseil Communautaire du 26 mai 2016
12- Subvention Etudes de l’action 7.7 - Saint-Martin de Ré - ouvrages de protection contre submersion secteur du port
ÉTUDES ET TRAVAUX
Conseil Communautaire du 26 mai 2016
13- Validation consignes de gestion – Rivedoux Plage - ouvrages de protection contre la submersion secteur du centre-ville
ÉTUDES ET TRAVAUX
Conseil Communautaire du 26 mai 2016
14- Acquisition parcelles - Saint-Clément des Baleines –’ouvrages de protection contre la submersion secteur des Doreaux – Annule et remplace la délibération du 24 sept
ÉTUDES ET TRAVAUX
Conseil Communautaire du 26 mai 2016
15- BÂTIMENT – DÉCHÈTERIE LES GACHETTES Convention - aménagement giratoire et attribution d’une subvention
ÉTUDES ET TRAVAUX
Conseil Communautaire du 26 mai 2016
16- BÂTIMENT – LA CABANE DU PÊCHEUR Réhabilitation du patrimoine ostréicole – Modification statutaire
ÉTUDES ET TRAVAUX
Conseil Communautaire du 26 mai 2016
17- Marché de prestation de transport pour la période estivale – Choix du prestataire
TRANSPORT
Conseil Communautaire du 26 mai 2016
18- Protocole d’accord avec le Conseil Départemental de Charente-Maritime pour la période estivale
TRANSPORT
Conseil Communautaire du 26 mai 2016
19- Approbation du projet Très Haut Débit en Charente- Maritime
ÉTUDES ET TRAVAUX
Conseil Communautaire du 26 mai 2016
20- CYCLAD Contribution financière pour l’année 2016
GESTION DES DÉCHETS
Conseil Communautaire du 26 mai 2016
21- Avenant n°1 à la convention annuelle d’exécution avec l’ONF pour la restauration des dunes de l’Ile de Ré
ÉCOTAXE
Conseil Communautaire du 26 mai 2016
Ordre du jour du Conseil Communautaire du 6 avril 2016
Conseil Communautaire du 6 avril 2016
10- BUDGET ANNEXE ECOTAXE Affectation du résultat 2015
FINANCES
Conseil Communautaire du 6 avril 2016
12- Durée d’amortissement des subventions d’équipement
FINANCES
Conseil Communautaire du 6 avril 2016
13- Contrat d’assurance groupe avec le Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Charente-Maritime
PERSONNEL
Conseil Communautaire du 6 avril 2016
15- Accord-cadre relatif à l’achat de prestations de conseil et d’assistance juridique – Signature préalable
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Conseil Communautaire du 6 avril 2016
16- CONTRAT RÉGIONAL DÉVELOPPEMENT DURABLE (CRDD) 2014-2019 Attribution aide Coup de pouce TPE
ÉCONOMIE
Conseil Communautaire du 6 avril 2016
17- FONDS DE CONCOURS Saint-Clément-des-Baleines Réhabilitation salle polyvalente
ÉQUIPEMENTS SPORTIFS
Conseil Communautaire du 6 avril 2016
18- Séjour itinérant ados juillet 2016 Organisation et tarification
PEL
Conseil Communautaire du 6 avril 2016
19- DIGUES – HORS PAPI Participation travaux défense contre la mer 2016
ÉTUDES ET TRAVAUX
Conseil Communautaire du 6 avril 2016
20- DIGUES – PAPI Validation consignes gestion ouvrages action 7.6 PAPI – La Couarde-sur-Mer Fosse de Loix
ÉTUDES ET TRAVAUX
Conseil Communautaire du 6 avril 2016
21- GESTION DES RISQUES Adhésion association Centre Européen Prévention du Risque d’Inondation (CEPRI)
ÉTUDES ET TRAVAUX
Conseil Communautaire du 6 avril 2016
22- OPÉRATION LOGEMENT RIVEDOUX-PLAGE Avenant n°1 convention tripartite
ÉTUDES ET TRAVAUX
Conseil Communautaire du 6 avril 2016
23- Adhésion Fédération Départementale des Groupements de Défense contre les Organismes Nuisibles (FDGDON)
ÉCOTAXE
Conseil Communautaire du 6 avril 2016
Ordre du jour du Conseil Communautaire du 18 février 2016
Conseil Communautaire du 18 février 2016
1- BUDGET PRINCIPAL - ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS 2016
FINANCES
Conseil Communautaire du 18 février 2016
2- BUDGET ANNEXE ÉCOTAXE - ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS 2016
FINANCES
Conseil Communautaire du 18 février 2016
3- DELEGATIONS DE COMPÉTENCES DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU PRÉSIDENT
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Conseil Communautaire du 18 février 2016
4- AMÉNAGEMENT AIRE ST CLÉMENT - AVIS MISE EN COMPATIBILITÉ DU POS
URBANISME
Conseil Communautaire du 18 février 2016
5- PROCÉDURE MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°3 POS ST-CLÉMENT-DES-BALEINES
URBANISME
Conseil Communautaire du 18 février 2016
6- PROCÉDURE MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°8 POS ST-MARTIN-DE-RÉ
URBANISME
Conseil Communautaire du 18 février 2016
9- FONDS DE CONCOURS - LA COUARDE-SUR-MER
ÉQUIPEMENTS SPORTIFS
Conseil Communautaire du 18 février 2016
10- FONDS DE CONCOURS - LES PORTES-EN-RÉ
ÉQUIPEMENTS SPORTIFS
Conseil Communautaire du 18 février 2016
11- FONDS DE CONCOURS - STE-MARIE-DE-RÉ
ÉQUIPEMENTS SPORTIFS
Conseil Communautaire du 18 février 2016
13- LOGEMENT HAMEAU DE ROCHEFORT LE BOIS-PLAGE-EN-RÉ - SIGNATURE BAIL
ÉTUDES ET TRAVAUX
Conseil Communautaire du 18 février 2016
14- LOGEMENT LA-CURE LOIX - SIGNATURE BAIL
ÉTUDES ET TRAVAUX
Conseil Communautaire du 18 février 2016
15- LOGEMENT SAINT-MARTIN-DE-RÉ - SIGNATURE BAIL
ÉTUDES ET TRAVAUX
Conseil Communautaire du 18 février 2016
16- BUDGET PRINCIPAL - PARTICIPATION FINANCIÈRE PRESTATION TRANSPORT SAISON ESTIVALE
TRANSPORT
Conseil Communautaire du 18 février 2016
17- BUDGET ANNEXE ÉCOTAXE- PARTICIPATION FINANCIÈRE PRESTATION TRANSPORT SAISON ESTIVALE
TRANSPORT
Conseil Communautaire du 18 février 2016
18- REDEVANCE SPÉCIALE GROS PRODUCTEUR CARTONS COLLECTES SUPPLÉMENTAIRES
GESTION DES DÉCHETS
Conseil Communautaire du 18 février 2016
19- REDEVANCE SPÉCIALE MAISON CENTRALE ST-MARTIN-DE-RÉ
GESTION DES DÉCHETS
Conseil Communautaire du 18 février 2016
20- COLLECTE DU VERRE - VALIDATION LISTE ASSUJETTIS
GESTION DES DÉCHETS
Conseil Communautaire du 18 février 2016
23- CONVENTION ONF -VALORISATION PRÉSERVATION FORÊT DOMANIALE
ÉCOTAXE
Conseil Communautaire du 18 février 2016
1- Délégation de l’exercice du droit de préemption urbain commune de Rivedoux Plage
Conseil Communautaire du 22 décembre 2015
2- Délégation au Président de l’exercice du droit de préemption urbain
Conseil Communautaire du 22 décembre 2015
3- Dissolution du budget annexe Ordures Ménagères et intégration dans le budget principal
FINANCES
Conseil Communautaire du 17 décembre 2015
4- Taxe de séjour – Souscription d’un prêt in fine
FINANCES
Conseil Communautaire du 17 décembre 2015
5- Elaboration du PLUi – Arrêt des modalités de collaboration entre la CdC Ile de Ré et les 10 communes membres
URBANISME
Conseil Communautaire du 17 décembre 2015
6- Prescription de l’élaboration du PLUi et fixation des modalités de concertation
URBANISME
Conseil Communautaire du 17 décembre 2015
7- Approbation de la procédure de modification simplifiée n°3 du POS commune d’Ars-en -Ré
URBANISME
Conseil Communautaire du 17 décembre 2015
8- Approbation de la procédure de modification simplifiée n°11 du POS commune du Bois-Plage-en-Ré
URBANISME
Conseil Communautaire du 17 décembre 2015
9- Approbation de la procédure de modification simplifiée n°5 du POS commune de Sainte-Marie-de-Ré
URBANISME
Conseil Communautaire du 17 décembre 2015
10- Principe d’une DSP conclue avec la Société publique locale « Destination Ile de Ré »
TOURISME
Conseil Communautaire du 17 décembre 2015
11- Conclusion d’une DSP avec la société publique locale « Destination Ile de Ré »
TOURISME
Conseil Communautaire du 17 décembre 2015
13- Convention d'objectifs pluriannuelle avec l'association ARDC La Maline
CULTURE
Conseil Communautaire du 17 décembre 2015
14- Convention d'objectifs pluriannuelle avec l'association Ecole de Musique
CULTURE
Conseil Communautaire du 17 décembre 2015
15- Convention d'objectifs pluriannuelle avec l'association USV Ré Basket
SOCIAL
Conseil Communautaire du 17 décembre 2015
16- Séjour adolescents avril 2016 – Organisation et modalités de paiement
PEL
Conseil Communautaire du 17 décembre 2015
17- Commune de Loix – Construction d'un complexe sportif couvert – Versement du solde du fonds de concours
ÉQUIPEMENTS SPORTIFS
Conseil Communautaire du 17 décembre 2015
18- Accord-cadre multi-attributaire et marchés subséquents protection des côtes
ÉTUDES ET TRAVAUX
Conseil Communautaire du 17 décembre 2015
19- La Cure Loix - Travaux réseau d’éclairage par le SDEER
ÉTUDES ET TRAVAUX
Conseil Communautaire du 17 décembre 2015
20- La Cure Loix - Fourniture et pose matériel d’éclairage par le SDEER
ÉTUDES ET TRAVAUX
Conseil Communautaire du 17 décembre 2015
21- Saint-Martin-de-Ré Acquisition parcelle AP 8p
ÉTUDES ET TRAVAUX
Conseil Communautaire du 17 décembre 2015
22- Sainte-Marie-de-Ré Acquisition parcelle ZT 515p
ÉTUDES ET TRAVAUX
Conseil Communautaire du 17 décembre 2015
23- Crèche Sainte-Marie-de-Ré - Travaux réseau d’éclairage par le SDEER
ÉTUDES ET TRAVAUX
Conseil Communautaire du 17 décembre 2015
24- Crèche Sainte-Marie-de-Ré - Convention passage d’une distribution publique d’énergie électrique avec le SDEER
ÉTUDES ET TRAVAUX
Conseil Communautaire du 17 décembre 2015
25- Marché de travaux pour la fourniture et la pose de colonnes enterrées
ÉTUDES ET TRAVAUX
Conseil Communautaire du 17 décembre 2015
26- Révision du prix de dépôts des professionnels dans les déchèteries
GESTION DES DÉCHETS
Conseil Communautaire du 17 décembre 2015
27- Rapport annuel 2014 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets du SMICTOM
GESTION DES DÉCHETS
Conseil Communautaire du 17 décembre 2015
28- Marché de location, distribution et maintenance de contenants pour la collecte sélective
GESTION DES DÉCHETS
Conseil Communautaire du 17 décembre 2015
30- Avenant n°6 convention partenariat installation et maintenance d’un serveur cartographique
SIG
Conseil Communautaire du 17 décembre 2015
31- Convention cadre ONF Programme de restauration des dunes domaniales de l’Ile de Ré 2016-2020
ÉCOTAXE
Conseil Communautaire du 17 décembre 2015
32- Convention cadre ONF Projets valorisation et préservation de la forêt domaniale de l’Ile de Ré 2016-2020
ÉCOTAXE
Conseil Communautaire du 17 décembre 2015
Ordre du jour - Conseil communautaire du 29 octobre 2015
Conseil Communautaire du 29 octobre 2015
2- Emprunt pour le financement de l’acquisition « Le Hameau de Rochefort »
FINANCES
Conseil Communautaire du 29 octobre 2015
3- Remplacement de Gérard JUIN Commissions
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Conseil Communautaire du 29 octobre 2015
7- Attribution d’une subvention au Comité régional de conchyliculture
ÉCONOMIE
Conseil Communautaire du 29 octobre 2015
8- CRDD Signature de l’avenant de prolongation du contrat
ÉCONOMIE
Conseil Communautaire du 29 octobre 2015
10- Saint-Clément - Solde du fonds de concours
ÉQUIPEMENTS SPORTIFS
Conseil Communautaire du 29 octobre 2015
11- Servitude d'aménagement pour les ouvrages de défense contre la mer
ÉTUDES ET TRAVAUX
Conseil Communautaire du 29 octobre 2015
12- Marché petits travaux d’entretien manuel des ouvrages hydrauliques – Autorisation de signature
ÉTUDES ET TRAVAUX
Conseil Communautaire du 29 octobre 2015
13- Futur siège CDC - Prime aux candidats admis à concourir
ÉTUDES ET TRAVAUX
Conseil Communautaire du 29 octobre 2015
14- CENTRE DE TRANSFERT - Evacuation et traitement des eaux de lavage - Convention
ÉTUDES ET TRAVAUX
Conseil Communautaire du 29 octobre 2015
15- BÂTIMENT CRÈCHE SAINTE MARIE - Autorisation de signature des marchés
ÉTUDES ET TRAVAUX
Conseil Communautaire du 29 octobre 2015
16- HAMEAU DE ROCHEFORT - Signature de l’acquisition du site
ÉTUDES ET TRAVAUX
Conseil Communautaire du 29 octobre 2015
17- HAMEAU DE ROCHEFORT - Signature d’une promesse de bail à construction
ÉTUDES ET TRAVAUX
Conseil Communautaire du 29 octobre 2015
18- AVENUE DES CORSAIRES À SAINT-MARTIN - Réalisation de travaux d’extension de l’éclairage - SDEER
ÉTUDES ET TRAVAUX
Conseil Communautaire du 29 octobre 2015
20- Adhésion à l’association Rivages de france
ENVIRONNEMENT
Conseil Communautaire du 29 octobre 2015
Ordre du jour CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24 septembre 2015
Conseil Communautaire du 24 septembre 2015
1- RAPPORT-D'ACTIVITE-2014-Approbation
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Conseil Communautaire du 24 septembre 2015
8- MODIF-STATUTAIRE-Définition-intérêt-communautaire
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Conseil Communautaire du 24 septembre 2015
9- Extension-définition-intérêt-communautaire-en-matière-touristique
TOURISME
Conseil Communautaire du 24 septembre 2015
10- Désignation-membre-CA-Charente-Maritime-Tourisme
TOURISME
Conseil Communautaire du 24 septembre 2015
12- FONDS-DE-CONCOURS-Rénovation-salle-polyvalente-Bois-Plage
ÉQUIPEMENTS SPORTIFS
Conseil Communautaire du 24 septembre 2015
13- FONDS-DE-CONCOURS-Extension-club-house-football-Bois-Plage
ÉQUIPEMENTS SPORTIFS
Conseil Communautaire du 24 septembre 2015
14- Participation-festival-Eclats-Chorégraphiques
PATRIMOINE
Conseil Communautaire du 24 septembre 2015
15- Adhésion-réseau-vauban-et-modification-statuts
PATRIMOINE
Conseil Communautaire du 24 septembre 2015
16- DIGUES-PAPI-Réalisation-études-7.2-Fiers-d'Ars-Subvention-au-CD-17
ÉTUDES ET TRAVAUX
Conseil Communautaire du 24 septembre 2015
17- DIGUES-PAPI-Réalisation-études-7.9-Montamer-Subvention-au-CD17
ÉTUDES ET TRAVAUX
Conseil Communautaire du 24 septembre 2015
18- DIGUES-PAPI-Réalisation-études-7.11-La-Corniche-Subvention-au-CD-17
ÉTUDES ET TRAVAUX
Conseil Communautaire du 24 septembre 2015
19- DIGUES-PAPI-Acquisition-parcelles-réalisation-travaux-7.1-Les-Doreaux
ÉTUDES ET TRAVAUX
Conseil Communautaire du 24 septembre 2015
20- DIGUES-PAPI-Indemnisation-exploitants-acquisition-parcelles-travaux-Doreaux
ÉTUDES ET TRAVAUX
Conseil Communautaire du 24 septembre 2015
21- BATIMENT-Marché-petits-travaux-menuiserie-Avenant-1
Conseil Communautaire du 24 septembre 2015
22- BATIMENT-ANCIENNE-MAISON-RETRAITE-ST-MARTIN-Avenant-2-marché-désamiantage-déconstruction
ÉTUDES ET TRAVAUX
Conseil Communautaire du 24 septembre 2015
23- BATIMENT-BRISES-MARINES-Rétrocession-voiries-à-Ars
ÉTUDES ET TRAVAUX
Conseil Communautaire du 24 septembre 2015
24- Redevance-spéciale-Liste-assujettis
GESTION DES DÉCHETS
Conseil Communautaire du 24 septembre 2015
26- Avenant-2-Location-maintenance-bacs-collecte
GESTION DES DÉCHETS
Conseil Communautaire du 24 septembre 2015
28- Convention-partenariat-agence-Aires-marines-protégées-Projet LIFE
ENVIRONNEMENT
Conseil Communautaire du 24 septembre 2015
Ordre du jour CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 juillet 2015
Conseil Communautaire du 9 juillet 2015
1-FIXATION indemnités fonction comptable public
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Conseil Communautaire du 9 juillet 2015
3-séjour ados vacances toussaint tarification modalités paiement
PEL
Conseil Communautaire du 9 juillet 2015
8-marché travaux réhabilitation ouvrages hydrauliques
Conseil Communautaire du 9 juillet 2015
10-accord cadre multi attributaires travaux voiries terrassement réseaux divers
Conseil Communautaire du 9 juillet 2015
11-mise a disposition minibus avenant convention
Conseil Communautaire du 9 juillet 2015
12-mise à disposition minibus aux associations maison des jeunes et ré bois jeunesse
Conseil Communautaire du 9 juillet 2015
13-convention participation politique SIG départementale 2015
Conseil Communautaire du 9 juillet 2015
Ordre du jour du Conseil Communautaire du 28 mai 2015
Conseil Communautaire du 28 mai 2015
1-Adhésion à la médecine professionnelle Santé travail d'Aunis
PERSONNEL
Conseil Communautaire du 28 mai 2015
3-Emprunt relatif à l'acquisition de terrains pour l'édification du siège de la Communauté de Communes de l'Ile de Ré
FINANCES
Conseil Communautaire du 28 mai 2015
4-Contrat Régional de Développement Durable (CRDD) 2014-2016 Adoption du contrat
ÉCONOMIE
Conseil Communautaire du 28 mai 2015
5-Convention relative au financement du dispositif Coup de pouce TPE entre la Région et la CdC
ÉCONOMIE
Conseil Communautaire du 28 mai 2015
7-Crèche parentale de Ste Marie - Demande de financement au Conseil Départemental de la Charente-Maritime
PETITE ENFANCE
Conseil Communautaire du 28 mai 2015
8-Crèche parentale de Ste Marie - Demande de financement dans le cadre de la Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux (DETR)
PETITE ENFANCE
Conseil Communautaire du 28 mai 2015
10-Projet Educatif de Territoire-Validation des objectifs généraux
PEL
Conseil Communautaire du 28 mai 2015
11-FONDS DE CONCOURS-St-Clément-Construction d'un terrain Multisports
ÉQUIPEMENTS SPORTIFS
Conseil Communautaire du 28 mai 2015
12-FONDS DE CONCOURS-Les-Portes-en-Ré-Construction d'un terrain de tennis
ÉQUIPEMENTS SPORTIFS
Conseil Communautaire du 28 mai 2015
13-PISCINE-AQUARE-Renouvellement de la Déléguation de Service Public
ÉQUIPEMENTS SPORTIFS
Conseil Communautaire du 28 mai 2015
14-Protocole d’accord pour la mise en place de services de transports au sein des communes et à destination des plages pour la période estivale
TRANSPORT
Conseil Communautaire du 28 mai 2015
15-Navettes thermiques – Réalisation d’une prestation de transport pour la saison estivale – signature du marché
TRANSPORT
Conseil Communautaire du 28 mai 2015
16-Projet de convention constitutive d’un groupement de commandes pour la fourniture de panneaux de signalisation verticale
ÉTUDES ET TRAVAUX
Conseil Communautaire du 28 mai 2015
17-BÂTIMENT – PISCINE AQUARÉ Rapport d’activité 2014
ÉTUDES ET TRAVAUX
Conseil Communautaire du 28 mai 2015
18-BÂTIMENT – EQUIPEMENT CULTUREL LA MALINE Signature du marché de maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation
ÉTUDES ET TRAVAUX
Conseil Communautaire du 28 mai 2015
19-Adhésion au groupement de commandes d’énergie électrique Charentais-Maritime et signature des marchés et/ou accords-cadres et marchés subséquents
ÉTUDES ET TRAVAUX
Conseil Communautaire du 28 mai 2015
20-Projet de synthèse du rapport annuel 2014 sur le prix et la qualité du service public des déchets
GESTION DES DÉCHETS
Conseil Communautaire du 28 mai 2015
21-Consultation publique sur le projet de Schéma Directeur d’Aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) 2016-2021 pour le Bassin Loire Bretagne
SCOT
Conseil Communautaire du 28 mai 2015
23-BUDGET ANNEXE ECOTAXE – Attribution d’une subvention au Groupement de Développement de l’Agriculture Durable
ÉCOTAXE
Conseil Communautaire du 28 mai 2015
Crèche Sainte-Marie Validation de dossier de consultation des entreprises
ÉTUDES ET TRAVAUX
Conseil Communautaires du 9 avril 2015
Redevance spéciale pesée embarquée Maison Centrale
GESTION DES DÉCHETS
Conseil Communautaires du 9 avril 2015
Changement de nom et modif. statuts SMICTOM
GESTION DES DÉCHETS
Conseil Communautaires du 9 avril 2015
Schéma de mutualisation : Lancement de consultation
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Conseil Communautaires du 9 avril 2015
Acquisition parcelles édification siège CdC et aménagement de zone dépôt de bus
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Conseil Communautaires du 9 avril 2015
Participation travaux défense contre la mer 2015
ÉTUDES ET TRAVAUX
Conseil Communautaires du 9 avril 2015
Action 7.8 : La Flotte convention tripartite utilisation partage gestion DPM implantation ouvrages
ÉTUDES ET TRAVAUX
Conseil Communautaires du 9 avril 2015
7.8 : La Flotte convention tripartite superposition affectation implantation ouvrage sur DPM artificiel
ÉTUDES ET TRAVAUX
Conseil Communautaires du 9 avril 2015
7.8 : La Flotte convention tripartite partage gestion système défense contre la mer
ÉTUDES ET TRAVAUX
Conseil Communautaires du 9 avril 2015
7.4 : Loix convention tripartite utilisation partage gestion DPM implantation ouvrages
ÉTUDES ET TRAVAUX
Conseil Communautaires du 9 avril 2015
7.8 : Loix convention tripartite superposition affectation implantation ouvrage sur DPM artificiel
ÉTUDES ET TRAVAUX
Conseil Communautaires du 9 avril 2015
7.8 : Loix convention tripartite partage gestion système défense contre la mer
ÉTUDES ET TRAVAUX
Conseil Communautaires du 9 avril 2015
7.4 : St-Clément convention tripartite utilisation partage gestion DPM implantation ouvrages
ÉTUDES ET TRAVAUX
Conseil Communautaires du 9 avril 2015
7.8 : St-Clément convention tripartite partage gestion système défense contre la mer
ÉTUDES ET TRAVAUX
Conseil Communautaires du 9 avril 2015
Projet d'aménagement et requalification paysagère de la pointe St Clément
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Conseil Communautaire du 7 novembre 2013